Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu, le :
DIMANCHE 27 MARS à 20H00
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de séance du 02 décembre 2025 ;
- Délibération pour le versement des indemnités de fonctions des élus
- Détermination du nombre d’élus au conseil d’administration du centre communal d’action sociale (CCAS)
- Election des membres du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS
- Désignation des membres délégués au syndicat mixte d’assainissement des boues (S.M.A.B.)
- Désignation des membres délégués au syndicat mixte intercommunal d’alimentation en eau potable de la région de Tournan-en-Brie (S.M.I.A.E.P.)
- Désignation des membres délégués au syndicat mixte d’études et de préfiguration du parc naturel régional de la brie et des deux Morin (PNR)
- Désignation d’un délégué au comité national d’action sociale (CNAS)
- Désignation des membres délégués au syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable et d'assainissement (SIAEPA)
- Désignation d’un correspondant défense
- Désignation d’un délégué à ID 77 (ingénierie départementale de Seine-et-Marne)
- Désignation de deux délégués titulaires et d’un délégué suppléant représentant la commune au comité de territoire du syndicat départemental des energies de seine et marne (SDESM)
- Désignation d’un représentant à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
- Personnel : création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet et un poste d’adjoint technique territorial à temps complet
- Personnel : données sociales - RSU
- Adoption du projet de zonage des eaux usées et des eaux pluviales et sa mise à enquête publique
- SDESM : motion relative au projet de loi décentralisation
- Groupement de commandes SDESM en matière d’éclairage public 2027 – 2030
- Incorporation d’un bien sans maitre par la commune dans le domaine communal
- Finances : demande de subvention auprès de la région concernant l’acquisition de matériels sportifs, Esportifs ou Parasportifs dans le cadre de la création d’une station street-workout avec surface amortissante
